Jean-Marc Le Gars

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Marc LE GARS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2013-05-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027415395(source JORF)
admission
18 Mai 201318/05/2013
De: Le Gars (Jean-Marc, Marie)
président de la cour administrative d'appel de Lyon. Officier du 15 mai 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-05-15"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
promotion
03 Mai 201203/05/2012
De: Le Gars (Jean-Marc)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination
au grade de conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
Grade de conseiller d'Etat
date_debut="2008-07-09"
JORFTEXT000019387216(source JORF)
radiation
29 Août 200829/08/2008
De: Jean-Marc Le Gars
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
président de cour administrative d'appel
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2008-07-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000019079491(source JORF)
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-Marc Le Gars
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Lyon
Remplace:M. Daniel Chabanol
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Conseil d'État
conseil_des_ministres
cour_administrative_appel="Lyon"
president
JORFTEXT000019079491(source JORF)
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Le Gars (Jean-Marc, Marie)
président du tribunal administratif de Nice ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Le Gars (Jean-Marc)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Dijon
Objet:
président du tribunal administratif de Nice
Groupe:
Tribunal administratif de Nice
date_debut="2003-12-29"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
president
JORFTEXT000000415787(source JORF)
nomination
21 Décembre 200321/12/2003
De: Le Gars (Jean-Marc)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000000418995(source JORF)
inscription
17 Avril 200317/04/2003
De: Jean-Marc Le Gars
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Dijon
Objet:
président hors classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et maintenu dans ses fonctions
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et maintenu dans ses fonctions
date_debut="1995-11-01"
president
JORFTEXT000000371255(source JORF)
nomination
06 Octobre 199506/10/1995
De: Jean-Marc Le Gars
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1995, établi
Groupe:
Appel est, pour l'année 1995, établi
JORFTEXT000000735109(source JORF)
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Le Gars (Jean-Marc)
président du tribunal administratif de Dijon; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jean-Marc Le Gars
président du comité technique radiophonique des régions Bourgogne et Franche-Comté
Objet:
au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, les ordres de mission relatifs aux déplacements qui seront effectués dans l'exercice de leurs fonctions
par lui-même, les membres du comité et le (ou les) secrétaires permanents, hors le secteur géographique relevant de leur compétence
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
JORFTEXT000000535138(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 199021/10/1990
De: Jean-Marc Le Gars
Objet:
président du comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté
Remplace:M. Henri Mégier
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté
president
JORFTEXT000000351605(source JORF)
désignation
21 Octobre 199021/10/1990
De: Jean-Marc Le Gars
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Dijon
Groupe:
Tribunal administratif de Dijon
date_debut="1990-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
president
JORFTEXT000000533097(source JORF)
nomination
29 Juillet 199029/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.